Face à l’apparition d’applications mobiles spécifiques, la DGAC a choisi d’alerter le public, mais aussi et surtout les pilotes privés et les propriétaires d’avions légers, sur les risques que peut leur faire courir la pratique du coavionnage.
Et même si le coavionnage pourrait se révéler à l’usage être une fausse bonne idée, sa pratique même à petite échelle, risque de faire des dégâts, avant de tomber dans les oubliettes. La DGAC (Direction générale de l’aviation civile), la FFA (Fédération française aéronautique) ainsi que les assureurs ne peuvent pas attendre que la fièvre médiatique retombe. Certains pourraient y perdre des plumes avant.
Dans son communiqué de presse diffusé le 15 septembre 2015, la DGAC a choisi de faire de la pédagogie. Certains diront de mettre les points sur les « i ».
« La réglementation permet à un pilote privé de partager les frais du vol avec des membres du cercle familial ou amical lors d’un vol privé ou de loisirs. L’extension au grand public sort du cadre privé et se rapproche du transport public ».
A destination des passagers, elle insiste sur les grandes différences entre aviation de loisir et transport aérien public, en soulignant explicitement que les garanties de sécurité ne sont pas les mêmes.
« Le transport aérien public commercial est soumis à un ensemble de règles contraignantes relatives au pilote professionnel, à l’aéronef, à son entretien, à son équipement et aux procédures d’exploitation. Le transport public présente un haut niveau de sécurité bien supérieur à celui de l’aviation générale ».
La DGAC attire ainsi l’attention de ceux qui seraient tentés par le coavionnage sur les risques qu’ils encourent : les risques d’accident pour les passagers, les sanctions disciplinaires et pénales pour les pilotes et les propriétaires des avions.
L’administration espère susciter une prise de conscience qui lui permette de gagner quelques semaines, le temps d’étudier la question avec notamment la FFA. Pour sa part, la FFA prépare un amendement « coavionnage » que les aéro-clubs seront invités à ajouter à leurs statuts dès la fin de l’année. Entre la presse et les réseaux sociaux, le coavionnage bénéficie d’une publicité gratuite qui a pris l’aviation légère de court…
Difficile d’évaluer la réalité du phénomène. Mais une chose est sûre, cette forme de partage ne connaîtra pas avec l’avion l’ampleur qu’elle a atteinte avec la voiture. Les volumes ne sont évidemment pas les même, ce qui rend l’offre beaucoup moins attrayante. L’aviation est également plus contraignante. Entre les difficultés d’accès aux aérodromes et les aléas météo, il faut être motivé pour voyager en avion léger, ou passionné. Pour aller d’un point à un autre, n’importe où, n’importe quand, la voiture est imbattable. En revanche, pour une balade touristique pourquoi pas ?
Quelle que soit la trajectoire que suive le coavionnage, mieux vaut éviter les embrouilles, avant que cette formule en apparence alléchante n’ait démontré ses limites. La mise en garde de la DGAC est là pour faire réfléchir tous ceux qui seraient tentés.
Gil Roy
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Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Bonsoir,
de mon avis, deux notions s'opposent:
- règlementaire
- philosophique
D'un point de vue règlementaire, la consigne DFGAC n'a aucune valeur juridique. En effet seul un texte du législateur peut être opposé à un citoyen, ou une jurisprudence. et la notion de cercle d'ami n'est qu'une interprétation. Privé n'est pas la traduction de cercle d'amis, mais l'opposition à Commercial, c'est à dire "pour soi-même".
De plus le partage de frais n'est pas défini dans le texte de loi !! Seul une jurisprudence peut permettre de s'appuyer sur cette notion de quota et blablabla ...
D'ailleurs, un PPL peut être rémunéré.. si si ! un instructeur ou examinateur dans certaines conditions ... Cf règlement 1178 AIRCREW !!!
Peut-être peut on trouver une limite de la pratique du co avionnage dans les règlements intérieur des associations ou dans les polices d'assurance !?
Et finalement, le vol pourrait n'être illégal que si le passager en est la raison, et non juste accessoire !! Attention aux pilotes qui proposent des vols qui ne se font pas faute de passagers....
Sur le fond, il faut arrêter de comparer voiture bateau avion et trottinette.. se sont de faux arguments ! Certains pilotes sont de vrai dangers, même avec plusieurs heures de vol.. qui n'a pas dans sont club l'électron libre ??? le problème c'est qu'un pilote privé qui est contrôle, licences a jour, sur des avions qui sont passés par l'OSAC sont de facto "clean" et apte à voler... avec des passagers qui plus est !!! Mais on peut se poser des question de la sécurité d'un vol par un pilote pas ou peu habitué a voler à plusieurs, avec l'envie de montrer qu'il est pilote ( qui n'a pas dans son club le mytho a ray-ban et sacoche de vol pleine d'objets et qui une fois sur deux oubli de rentrer les volet au décollage ou de remettre le bouchon du resrvoir ?). Et qui accumule un problème de météo, de passagers, ou une panne ... l'accident arrive toujours dans l'accumulation de plusieurs facteur (Cf james Reason).
D'ailleurs, pourquoi de simple "baptêmes" sont si encadrés et restreints ???
Donc dans ce domaine, ce n'est pas la loi mais la pédagogie qu'il faut employer. Au présidents de club de prendre des décisions ( car en cas d'accident vous serez mis en cause, si si, ça arrive souvent avec condamnation à l'issue ! )
restera toujours le cas des proprios isolés ..
Pour l'ULM la réponse est simple : Art L330-1 et R330 du CAC
Pour la DGAC et l'ULM : la DGAC s'en fout... l'activité ULM sort de son domaine de surveillance ... Bah oui, sauf pour les pilotes ... donc en cas de soucis c'est le CDB et non pas la société qui sera responsable !!
PS : désolé pour les fautes de frappe ..
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Je ne vois pas bien où est le problème ; pour une fois, la loi est limpide : un pilote privé peut partager les frais de son vol avec ses passagers, passagers qu'il peut trouver où bon lui semble.
Si la DGAC et l'USPNT veulent changer la loi, qu'ils essayent. En attendant, les sites de co-avionage sont légaux.
Par prudence, je serais ces derniers, je demanderais d'ores et déjà à un juge une requête gracieuse d'interprétation de la loi, avant que la DGAC ne ponde un décret.
Point barre.
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Bonjour à tous, la lecture de l'ensemble des commentaires, m'a beaucoup apporté, avec l'envie de témoigner de mon expérience. je suis ppl et pilote ULM 3 axe. j'ai 200h de vols en club sur 20 ans de pratique sur dr400 et depuis 5 ans propriétaire de mon ULM 3 axes. Durant ces 5 dernières années, j'ai effectué 400h, soit 80h par ans. tout cela pour répondre aux questions de différenciation entre les ppl et pilote ULM. je me sent bien plus compétant sur mon ULM que lorsque je pilotais en club avion. Être propriétaire m'a permis d'assouvir ma soif de pilotage et de voyage. Pour raison familiale, je traverse la France environ 6 fois par ans. ces voyages se pratiquent en condition VFR, avec tous les aléas que chacun connait ; départ différé, déroutement, date de retour aléatoire. Passionné d'aviation et conscient de la chance que j'ai eu d'être soutenu par mes parents lors de mon apprentissage, c'est avec très grand plaisir, que je propose à mon entourage et particulièrement aux jeunes de partager mes vols. Et ça n'arrive pas souvent, car l'accumulation des contraintes aéronautiques, à mes contraintes professionnelles et aux contraintes de mon passager, fait, comme vous l'imaginez, que la fenêtre de tir est plus étroite, que pour le lancement d'Ariane. En 5 année je n'ai jamais partagé un voyage avec une connaissance. Et pour une quinzaine de fois avec un membre de ma famille qui avait pour le coup, le même objectif que moi, d'aller rendre visite à une personne commune, pour une durée aléatoire mais commune. Tout cela pour vous dire que si des apprentis pilotes de ligne sont prêts à louer leur service de taxi-brousse, il faut en limiter la possibilité. Mais pour ce qui est de permettre de faire profiter un ami ou un inconnu d'une place libre dans mon ULM, avec ou sans site de co-avionnage, je continuerais à le faire en reconnaissance de tous ces vieux pilotes qui m'invitaient à venir prendre place dans leur avion, alors que je trainais des journées entières autour de l'aéroclub. Il en va de l'esprit même de notre passion et des valeurs éducatives et de responsabilité humaine, quelle véhicule. permettez moi de moi aussi faire une citation. "la peur n'évite pas le danger", seul la formation, la connaissance et la compétence vous maintiendront en vie. Sinon restez chez vous, vendez votre voitures et cultivez votre jardin. Bons vols à tous, bonnes fêtes auprès de vos proches, moi je garde la tête dans les étoiles.
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
@Olivier
Article 4.2.2
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000486862&fastPos=18&fastReqId=280194368&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Merci Jacquesfly pour ce lien : je connaissais déjà l'arrêté du 31 juillet 1981. Alors je cite l'article 4.2.2 : ''...la licence de pilote privé avion permet à son titulaire d'exercer sans rémunération les fonctions de commandants de bord...'' là, nous sommes bien d'accord, pas question à un PPL de se faire payer. Mais, je continue l'article ''...un pilote privé peut partager les dépenses de fonctionnement d'un vol avec ses passagers...'' c'est là, encore une fois, que je ne suis plus d'accord avec le communiqué de la DGAC qui à rajouté 3 petits mots ''cadre familial amical''. Or, l'article 4.2.2 est clair : il n'y a aucune restriction dans le principe du partage. Alors d'où la DGAC tire-t-elle ces 3 mots ?
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
A Gil Roy ou tout autre ''spécialiste'' : la DGAC a mis en garde les aéroclubs, sur le phénomène du co-avionnage, en indiquant : ''... la réglementation permet à un pilote privé de partager les frais du vol avec des membres du cercle familial ou amical ...''. Pouvez-vous m'indiquer le numéro du paragraphe et la référence de l'article de la réglementation qui en parle ? (le terme ''dans le cadre familial ou amical'' est introuvable) La réglementation européenne ne restreint pas ce cadre du partage, alors quoi appliquer ? Etant trésorier d'un aéroclub, je recherche exactement le titre de loi avant diffusion. D'avance merci.
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Absolument d'accord avec vous : l'arrêté de 81 est toujours en vigueur, et donc le partage des frais est possible. De plus, il n'est mentionné nulle part dans quelle mesure et avec qui.
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Merci Fred2. Mais il ne s'agit qu'un communiqué et non un texte de loi, donc aucune valeur. Par définition c'est toujours la loi qui est applicable et cette loi aujourd'hui ne restreint pas les connaissances du pilote pour effectuer son vol de partage. Depuis 15 jours que j'ai déposée ma question sur divers sites (même un mail à la DSAC, mais resté sans réponse) personne n'a été en mesure de me donner exactement la référence du texte de loi (encore moins les soit-disant ''journalistes'' qui ont relayaient ce communiqué).
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
J'ai trouvé le communiqué de presse de la DGAC sur le sujet :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-risques-de-la-pratique-du.html
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Chère DGAC, comme la sécurité est ta priorité, et que tu ne veux surtout pas laisser des PPL faire du CPL (et j'approuve!) pense aussi alors à regarder du coté de l'ULM...
Eux on le droit d'être professionnels... experts et vrais dangers public, il y a un peu de tout, et ça ne pose de problème à personne...
OULA!!!!!, je vois déjà les commentaires d'ULMistes!!!
"c'est une minorité, certains ulmiste sont bien meilleur que certains PPL etc..."
c'est vrai et justement!,
les professionnels de l'ULM, sont 400% moins formé que les CPL, volent sur des machines non certifié, et ça se passe pas trop mal...
Alors DGAC que fait on? on interdit le pro aux ULM ou on autorise le pro (light) au PPL hors club?
Quel Bordel! Bon courage...............
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
pour faire du transport de passagers sur rendez-vous, il faut des avions IFR et degivrés , je me rappelle un retour au dessus de la frontière espagnole !
et bien sur, des pilotes IFR ayant un entrainement suivi
autrement dit, il faut voir des compagnies du 3° niveau
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Bonjour à tous.
Si je comprends bien, pour la DGAC nous (PPL) sommes en fait pas suffisamment dangereux pour des pax qui sont de notre famille, mais très dangereux lorsque ces mêmes pax sont des inconnus... Quelle cohérence ?
D'autre part, ce qui est autorisé pour l'automobile (blablacar) ne l'est pas pour l'aéronautique. Même si bien évidemment l'exigence n'est pas la même il y a bien plus de mort en voiture qu'en avion léger. Donc, là aussi, prendre la route avec un jeune qui n'a presque jamais conduit la grosse routière qu'il vient d'emprunter à son père, pour peu qu'il soit sous l'emprise de stupéfiants, semble acceptable, mais pas le même trajet en avion avec un pilote qui passe des tests... Désolé, mais je ne comprends pas !
Pour ma part, cette pratique ne m'intéresse pas, je vole pour mon loisir et aussi pour des déplacements professionnels, mais, je pense que cela peut être une bonne chose pour démocratiser les vols courtes distances, comme aux USA.
Libérons les énergies...
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Apres avoir lu toutes les reactions, apres avoir constaté que la FAA était appelée en procédure pour lecture eronnee des textes, apres avoir constaté la peur infondée de quelques syndicalistes aéronautiques professionnels, et avoir lu et relu la mise en garde de la DGAC, je me permets de vous proposer mon interpretation du sujet.
-Tous les sites de co avionnage presentent les trajets comme possibles, et ne mettent pas assez l'accent sur les aléas météo, et les décisions commandant de bord dans ce cas, ce qui, admettons le, est naturellement accidentogene, surtout pour un pilote peu experimenté, bien que qualifié pour le vol, juridiquement.
-La FAA a tranché de maniere abrupte vis a vis de Flytenow car le coté lucratif lui semblait évident, ce que combat Flytenow.
-les arguments de la dgac et de l'USpnt mettent en avant la faible fiabilité technique et la médiocre compétence des pilotes, qu'ils soient privés, ou professionnels amateurs d'aviation generale, or il est avéré que le carcan reglementaire, tant technique que competences pilotes, existe déja et est appliqué scrupuleusement par nos partenaires de la DGAC et de l'OSAC, carcan équivalent a ce qui se fait avec un CTA ou un Jar145, voir les part M et autres ATO imposes par l'EASA a nos aeroclubs!
-l'effet BlablaCar est evident, et dans l'air du temps, mais l'attrait pour la formule, qui est bien plus d'agrement qu'economique, comme demontree precedemment, va t'il durer, avec quelques changements de destinations impromptus et repetitifs?
En conclusion, le point clef est evidemment la couverture juridique associee a cette activité qui a le merite de permettre aux pilotes d'amortir le cout de l'heure de vol, de faire decouvrir notre activité de passionné a un plus grand nombre, peut etre meme de creer des vocations pour de futurs membres de nos clubs, et relancer peu ou prou la filiere aviation generale moribonde- pour memoire moyenne annuelle HDV pilotes 12/an, age moyen 49 ans, age parc avion 22 ans! la DGAC ferait bien d'etre precurseur au sein de l'Europe dans une decision de relance de l'aviation generale en bornant de maniere positive cette activité, sinon la branche finira par etre sciee. et que l'USPNT se rassure, les coavionneurs ne feront pas d'ombre a Air France, elle en a déja assez par ailleurs.
Bons vol a Tous.
Arnaud
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
A la lecture de la lettre de l'USPNT à notre chère ministre de tutelle, je tombe vraiment des nues !!!
Tout d'abord, je cite : ''ces pratiques se font au détriment des pilotes professionnels français, dont un grand nombre est à la recherche d’emploi'' :
il ne me semble pas que nous jouons dans la même cours : comment un DR400 ou un PA28 peut faire de la concurrence à un A320 !!!
Je cite encore : ''...portent atteinte...à la sûreté nationale...ils offrent des possibilités de contournement des contrôles douaniers et
d’affranchissement ...'' : ah !!! Je ne savais pas que tous les détenteurs de PPL étaient dealers ou trafiquants !!!
Encore ''...à bord d’avions dont ils ne sont pas forcément propriétaires...'' : et eux, sont-ils propriétaires de leur avions ?
Et je pourrais encore citer plein de chose.
La seule chose qui est importante dans cette lettre, mais malheureusement noyée dans tout ce tissus de blabla est :'' le cas d’incident ou d’accident,
la couverture des contrats d’assurance''.
Non vraiment, ces pilottes se moquent de nous, petits pilotes privés.
Je croyais que nous avions tous la même passion : l'aviation.
Eh ben non !!!
Tous ce qu'ils veulent c'est conserver leur travail et leurs privilèges.Il n'y a qu'à voir ce qu'il s'est passé, à une autre époque : Air Lib, Air Littoral, ...
De plus, depuis quelques semaines, nous lisons tout et n'importe quoi dans les revues aéro au sujet du co-avionnage.
Moi, je suis comme St Thomas, je ne crois que ce que je vois : alors s'il vous plait messieurs les rédacteurs : arrêtez de crier au loup sans preuves !
Et appuyez vous sur des preuves en les mettant en avant, voir citez la référence des articles de la règlementation pour que nous puissions les consulter.
Car en colportant des choses fausses, vous alimentez les ragôts et appeurez tout le monde. D'avance merci.
Et merci à la DGAC de statuer, en toute neutralité, le co-avionnage non pas pour satisfaire tel ou tel syndicat,
mais pour garantir la plus grande sécurité aux aéroclubs, aux pilotes et co-avionneurs.
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Ok pour cette démonstration sur un paris marseille avec de la concurrence ligne... ou TGV
C'est pas la que c'est utile....
prenons un sens province Paris plutot, un Ussel aérodrome Chirac - Paris Toussus. 194 Nm 116mn à 100 Knt allez 2h et quelques miettes (il n'y a pas de roulage long à Ussel)
Ben la rien ne se compare.
De Ussel s'il n'y a pas cette solution, il faut prendre le train ou la voiture (6h de route). (j'ai pas pris Tulle on aurait pensé que je justifiai le tralala de notre Président et il n'y a pas d'aérodrome malgré une économie florissante)
On a de la chance il y a plusieurs départ prenons le 1er en matinée pour ensuite pouvoir mettre en parallèle.
6h33 arrivée 12h30 gare de PARIS AUSTERLITZ
on mange et se rend sur le lieu de RDV
à 14h rendez vous, on a bien planifié.
16h retour c'est bête pas un seul départ avant 06h37 (le lendemain matin) PARIS AUSTERLITZ arrivée 11h42 USSEL GARE
donc une bonne nuit d'hotel... et 2 matinées dans le train (il n'ya généralement pas de prise pour bosser sur un train intercité... il faut compter sur ses réserves de batterie téléphone ou portable)
De toute manière en arrivant à Paris à 12h30 il faut y rester la nuit il n'y a le temps de rein faire...
En trajet de train environ 80€ soit 160€ A/R plus nuit d’hôtel on va dire même prix soit 240€ (c'est déja plus cher qu'un Paris Marseille ou Paris Toulouse ou Paris Nantes).
par contre en co-avionnage départ 6h33 à Ussel arrivée 8h 40 avec le roulage à Toussus et parking.
1 h de RER ou de taxi à 10h rendez vous possible
pour être prudent 14h départ paris après avoir mangé avec son client 1h RER ou taxi et décollage 15h 30 toussus 17h30 Ussel...
ça se fait dans la journée. (on est d'accord Météo OK)
il n'y a pas photo.... et en PA28... 180X 1Aller + 1Retour = 360€ même seul sans avoir 3 pax ça vaut le coup....
de plus on vole en N pour baisser le prix de l'heure de vol et voila....
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Je suis content de voir que mon commentaire à suscité quelques réactions.
C'est le principe de la démocratie, tout le monde à le droit se s'exprimer et de réfléchir.
Pour continuer la discussion, sur la concurrence ou la non-concurrence, je me suis laissé aller à un petit scénario.
Etant donné que je demande aux rédacteurs d'apporter des preuves, je vais tanter d'en faire de même.
Je vais opposer, sur un trajet défini, les 2 modes de transport Compagnie aérienne (par exemple Air france) / Un co-avionnage.
Je ne peux pas faire ma démonstration sur un vol Marseille-Avignon ou Montélimar étant donné qu'il n'y a pas de vol régulier sur ces trajets : donc là, pas de concurrence !!! Affaire classée.
Je vais plutot traiter un Marseille-Paris.
Disons un week-end (oui, les pilotes privés peuvent travailler en semaine), dans un délai de 15 jours (le temps de préparer sa log de navigation, lire les cartes VAC ....).
Solution 1 :
Sur le site d'Air France, j'ai trouvé un vol Marseille - Paris Orly, le 11/10/2015, à 118 €.
Solution 2 :
Petit pilote privé, je vais préparer un Marseille-Toussus le Noble.
Pas question pour moi d'atterrir à Orly avec mon PA28, pourtant ouvert à la CAP.
Mais je préfère payer 16,68 € de redevance contre 188,58 € à Orly (Tarifs 2015 - ADP)(NOTA : souvenez-vous des 2 tarifs pour la fin).
Sur Air Nav Pro, je trace rapidement ma route entre Marseille (LFML) et Toussus le Noble (LFPN).
Cela me donne assez directement 356 NM, soit avec un facteur de base de 0,6 (pour mon PA28) une durée de vol de 3h34.
Rajoutons 10 min de roulage à Marseille et autant à Toussus, cela fait 3h54.
Je ne parle pas des temps additionnels que la réglementation nous impose.
Aie, si je veux amener avec moi 3 co-avionneurs avec une petite valise, je suis obligé de m'arrêter sur ''la route'' pour faire le plein.
En effet, le calcul de la masse et centrage m’empêche de partir avec plein total, soit 5h d'autonomie.
Mais pour la démonstration allons droit au but.
L'heure de vol de mon PA28 est fixée à 180 €.
Cela fait donc 180x3h54+16,68 (redevance Toussus)/4 personnes (3 coavionneurs+1 pilote) = 175 €
Souvenez-vous, arrivée à Toussus-le-Noble et non à Orly, sinon avec la redevance d'Orly, cela fait 223 €
En résumé
Solution 1 : 1h d'Airbus A320-211 (180 passagers), départ par quasi tous les temps, pour 118€
Solution 2 : 3h54 de PA28 (4 passagers au total), avec une incertitude de partir plus importante (principe de vol VFR, selon la météo), pour 175 €.
Je ne reparle pas de l'arrêt possible en cours de ''route'' sur un aérodrome (donc paiement d'une redevance supplémentaire) afin de refaire le plein. Ou alors, je n’emmène que 2 personnes.
Maintenant, soyez pragmatiques : vous voulez passer un week-end à Paris. J'imagine que vous avez déjà réservé un hôtel. Alors vous choisirez quelle solution ?
Alors concurrence ou non-concurrence ?
Pour moi, il y a plus important et je le redis : les risques d'accident et les responsabilités
Coavionnage : Mise en garde de la DGAC
Bonjour
C'est quoi votre metier Bertrand ?
Je vais vous mettre en concurrence, non declaree, avec des "amateurs" eclaires certes, qui vont faire une partie de votre boulot pour quasi rien.
Et apres on verra si vous etes toujours aussi fan de la dereglementation a outrance et du neoliberalisme.
Les ricains sont des gens pragmatiques
S'ils ont interdit cette pratique je me dis qu'il doit y avoir une bonne raison, et pas syndicale
Emc