Contrôler les drones sans les crucifier

Au-delà de la France qui ne parvient pas à enrayer les survols de centrales nucléaires par des drones récalcitrants, le monde entier est concerné par l’explosion du marché des drones. Pris de vitesse, les régulateurs réagissent en ordre dispersé, conscients néanmoins de devoir accompagner le développement de l’activité plutôt que de le contraindre.

L’Organisation mondiale de l’aviation civile (OACI) va annoncer prochainement la tenue de son premier colloque sur le thème des drones. Pour ce prolixe organisateur de grand messes autour de l’aéronautique civile, cet événement fera date. A son tour, en effet, la vénérable organisation universelle qui régit le transport aérien mondial est rattrapée par le phénomène mondial. On recense pas moins de 135 pays dans lesquels il existe des opérations commerciales impliquant des drones. Les infractions et surtout le bouillonnement de l’activité poussent les régulateurs à agir vite. Alors qu’en France, ce sont les survols de centrales nucléaires qui défraient l’actualité, dans la zone terminale de New York JFK, les pilotes de ligne voient de plus en plus de drones s’approcher dangereusement de leurs avions.

Le premier colloque sur les drones organisé par l’Académie de l’air et la 3AF (13 et 14 novembre) a mis en évidence l’impatience des acteurs du secteur de voir comment l’OACI habituée à traiter avec des multinationales qui ont pignon sur rue va s’y prendre avec la myriade d’entreprises individuelles qui composent la galaxie drone.

Il est clair que les drones qu’il convient de dénommer maintenant « RPAS » pour Remotely Piloted Aircraft Systems bousculent le rythme naturel de fonctionnement des organisations supranationales, comme celui des administrations nationales. Dans l’urgence chacune a tenté d’apporter sa propre réponse réglementaire pour canaliser l’activité bouillonnante. La DGAC a été l’une des plus réactives en élaborant une réglementation spécifique en à peine dix-huit mois. La réglementation a été voulue ouverte de manière à pouvoir être adaptée. L’administration a conscience des lacunes de son texte, notamment au niveau de la formation ou de la responsabilité civile des opérateurs. Il a fallu aller vite sans prendre le risque de bloquer le développement de l’activité.

Des textes ou embryons de textes ont été rédigés un peu partout créant une cacophonie réglementaire à travers l’Europe. On notera au passage que les Etats-Unis sont à la traîne. La FAA (Federal Aviation Administration) avance aiguillonnée par les grandes entreprises comme Google ou Amazon. L’Union européenne, pour sa part, voudrait tout remettre à plat afin d’imaginer une réglementation commune innovante adaptée à la taille des entreprises incapables de supporter une réglementation complexe. L’objectif est de favoriser le développement d’un grand marché unique à l’échelle du continent. L’Union européenne a, en effet, le sentiment que le drone représente une nouvelle opportunité de création d’emplois et de croissance. Patrick Gandil, le directeur général de l’aviation civile, estime qu’au cours des dix-huit derniers mois, plus d’un millier d’emplois ont été créés en France sur le marché du drone et ce n’est qu’un début.

Il est toutefois encore trop tôt pour se lancer dans des projections, le marché étant loin d’être structuré. Cela n’empêchent pas certains organismes de se lancer dans des prévisions qui varient énormément d’une étude à l’autre, rendant peu crédibles quelque résultat qui soit. Tout le monde veut pourtant croire à ce nouvel eldorado. Le succès du colloque de l’Académie de l’air et de la 3AF en est une preuve.

Chacun a conscience que les drones qui défraient l’actualité sont autant de menaces pour le devenir de l’activité. Au-delà des actions militantes délibérées, ce sont surtout l’indiscipline et la méconnaissance des règles qui font courir une vraie menace sur le développement de l’activité. Régulateurs comme opérateurs, ont conscience qu’il faut donc réagir sans délai. A l’image de l’Australie, précurseur en la matière, la France encourage les fabricants de drones à délivrer à leurs clients, une information sur la réglementation, au moment de l’achat. Cela devrait être fait avant Noël. Pour sa part, l’Union européenne a décidé de mettre en place une information du public. Un appel d’offres sera lancé prochainement pour créer les outils. Un budget d’un million d’euros a été débloqué pour que ceux qui veulent faire voler un drone puissent à très court terme, le faire en toute légalité. Tout va très vite sur le marché des drones. Ces étonnantes petites machines volantes sont en train de tout bousculer.

Gil Roy