Les constructeurs amateurs de la section RSA Brest ont jusqu'à la fin de l'année pour trouver une place à leur 15 avions dont 4 en chantier. © RSA Brest
La section RSA de Brest doit libérer, au plus tard, les 31 décembre 2020, le hangar de 300m2 qu’elle a construit il y a une trentaine d’années et qu’elle occupait depuis. Dans l’urgence, elle recherche une solution temporaire.
Il y a, à peine un mois, les usagers de l’aéroport de Brest semblaient cohabiter en pleine harmonie. Ils s’étaient réunis en association et préparaient une journée portes ouvertes. Quelques jours après ce jour de fête, les constructeurs amateurs de la section locale du RSA ont eu l’impression que le ciel leur tombait sur la tête. Le gestionnaire de la plate-forme venait de leur annoncer officiellement que leur bail expirait le 31 décembre 2020, et qu’à cette date, ils devaient faire place nette pour le nouvel occupant, en l’occurrence leur actuel voisin, une école privée.
L’aéroport de Brest appartient à la Région Bretagne. Il est géré par la SAS Aéroports de Bretagne Ouest depuis le 1er janvier 2017. © RSA Brest
De son côté, le gestionnaire de l’aéroport de Brest se défend en faisant remarquer qu’il ne fait qu’appliquer la loi. L’AOT, c’est-à-dire l’Autorisation d’occupation temporaire, arrivant à échéance, un appel à manifestation d’intérêt (AMI) a été lancé début 2020, comme lui en fait obligation un arrêté d’avril 2017. Les critères d’attribution définis en fonction des préconisations de la Région, propriétaire de l’aéroport, étaient publics. L’école y ayant mieux répondu que les constructeurs amateurs, elle a remporté l’AMI.
Certains constructeurs amateurs de Brest envisagent de vendre leur avion, à défaut d’avoir trouvé une solution. © RSA Brest
La section brestoise du RSA est active comme le montre l’intérieur de son hangar où sont abrités 15 avions. © RSA Brest
La section RSA de Brest est depuis à la recherche d’une solution pour abriter ses 11 avions en état de vol et les 4 en construction. Aucun terrain d’entente n’ayant pu être trouvé avec l’école, il y a urgence. La proposition du gestionnaire de les transférer sur les autres aéroports bretons qu’il gère, n’est pas acceptable. L’aéro-club de Brest avec lequel un rapprochement statutaire est envisagé pourrait accueillir une petite partie de la flotte.
Malgré une tentative de médiation entreprise par les autres entités de la plate-forme, les constructeurs amateurs vont perdre le hangar qu’ils avaient construit il y a trente ans à leurs frais. © RSA Brest
Les constructeurs amateurs proposent de recourir à une solution transitoire en installant des hangars provisoires. Le gestionnaire n’y est pas opposé. Il a lancé l’étude de faisabilité, technique et réglementaire. Et si, c’est jouable, il devra avant de donner son feu vert, lancer un nouvel appel à manifestation d’intérêt pour les parcelles destinées à accueillir les structures temporaires. Un nouvel AMI avec le risque que la section locale du RSA ne soit pas la seule à répondre. On ne se méfie jamais assez de ses voisins… G.R.
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@Meunier
IAF, et son patron, n'évoluent pas dans le monde des bisounours, mais dans celui des entreprises, où le gain du jour, n'est pas celui du lendemain, sachant qu'entre les deux, il y a la nuit qui est souvent mouvementée, voire blanche. Le bos d'IAF, est un dirigeant, et diriger c'est prévoir... c'est ce qu'il fait, point barre!.
Cela ressemble fort à un « Anschluss » sous couvert de loi bien française (le mot maquis est français)
Il en demeure pas moins que la moindre des civilités eut été pour l école d annoncer la couleur à son voisin des qu ils étaient en position de répondre et évidemment de trouver une solution de transition civilisée à des passionnés pour l aéro et non pour les manipulations de texte de lois établies dans les officines bureaucratiques tout en en respectant leur investissement
La France a été le pays de Descartes et des lumières
De profondis
Cher monsieur vous parlez avec beaucoup d’assurance sans avoir la moindre information sur le comportement RÉEL d’IROISE AÉRO FORMATION. Nous avons discuté il y a deux mois environ avec deux membres de l’ACAB dont le président.
Il était (à juste titre) très perturbé car il venait de racheter pour plusieurs milliers d’euros sa part de SCI pour abriter son avion....
C’est de CELA qu’il est question et les tentatives pour déplacer le débat sur le terrain des méchants contre les gentils n’y changera rien.
Comme l’an exposé Woodplane, cette « association » n’a aucune activité associative réelle. Elle sert simplement à obtenir une AOT nécessaire à la SCI des gentils. Et c’est bien entendu parfaitement illégal car le sol de l’Etat est INALIÉNABLE (relisez le Code Général de la Propriété de la Personne Publique pour vous en convaincre si nécessaire).
Alors de grâce, vous et tous les autres qui poussent des cris contre IAF, dont le comportement est parfaitement honnête, admettez que vous êtes en train de vous faire manipuler.
Merci par avance.
Gabriel OLLIVIER
Nous attendions que Gabriel Ollivier (Iroise Aero Formation) puisse répondre aux mises en cause dont il a été l'objet ici pour clore le débat. Nous estimons que tous les points de vue ont pu s'exprimer. Le débat, s'il se prolonge, risque, au mieux d'être stérile, au pire de tourner aux attaques personnelles. J'espère que les parties impliquées et nos lecteurs comprendront la position d'Aerobuzz.fr.
Tout à fait.
Les passionnés d'aviation (c'est un mot faible pour désigner des gens qui construisent leur propre avion) avaient régulièrement à se défendre des riverains de leur terrain d'aviation mais maintenant l'attaque vient de "l'intérieur" aussi. Pourtant il semble que l'aviation ne soit pas toujours la bien venue dans ce coin là non plus car les "pingouins" de Landivisiau ont maille à partie avec leurs riverains aussi. Les écoles d'aviation devraient faire profil bas en pays où le nitrate d’ammonium se manipule par centaines de tonnes.
Quelle honte d’écraser et dégager comme cela des passionnés, sans chercher à trouver un compromis!
il faut se souvenir des créateurs . Monsieur DJ Corre, président de la CCI , Monsieur j. BERNARD président de l'Aéroclub , Charles yves Peslin , secrétaire, l'Äme des opérations, Messieurs Thiebaut du SI, Charles GOUX Maire de Guipavas ,L'Amiral LAURENT Préfet Maritime ils ont sauvé l'aérodrome de la friche . Tous les jeunes qui rèvaient de voler, un jour étaient tous unis pour créer l'aviation . Toute l'aviation , sans limite. il faut les respecter ,les écouter .
Trouver une solution amiable ,
Bob le Thous ACF, EAI ;FINIST'AIR
Les amateurs sont propriétaires du bâti, rien ne les empêche de le démonter et de le vendre. De toutes façon, pour eux cet A/D c'est mort. Ils vendent à démonter avec une date limite, au moins ils récupèrent quelques billes ... Sinon, les AOT peuvent aller jusqu’à 70 ans. Ceci dit, ce n'est pas le gestionnaire qui doit décider de ça, mais la collectivité territoriale sur le fond duquel le bâtiment est construit. Le bâtiment ne peut revenir directement à une société privée, ça s'appelle du vol.... Elle en dit quoi, la collectivité ?
Pour répondre à Arminius, non nous ne sommes pas propriétaires du bâti. La loi est claire à ce sujet: la construction faite sur le domaine public sous AOT (avec location du terrain) ne peut être démontée par la personne qui a financé la construction que pendant la durée de l'AOT. A l'expiration c'est dans notre cas la région qui est devenue de fait propriétaire (au moins depuis 2017). C'est légal, et nous devons l'accepter même si nous trouvons cela injuste.
Le problème n'est pas la propriété du hangar, nous ne nous étions pas suffisamment renseignés en 1990 lors de la construction mais peu importe, le but n'était pas de valoriser notre investissement (même si nous étions effectivement constitués au départ en SCI, ce qui était une erreur) mais d'héberger et construire nos avions. Ce hangar nous a permis cela durant 30 ans et continuerait à le faire si notre voisin ne s'était pas positionné en prédateur pour nous en chasser car le renouvellement de l'AOT n'aurait posé aucun soucis en l'absence de concurrence.
Gabriel Ollivier, dans la réponse postée sur AéroVFR (il vous a renvoyé hier à sa lecture) parle de nous comme des "agresseurs" et tente de nous faire passer pour des "marchands de biens" qui avaient construit ce hangar dans le but de revendre des parts sociales en faisant des bénéfices...
En réalité nous sommes juste un groupement de constructeurs amateurs qui désirent seulement héberger leur appareil pour le coût le plus bas possible (car nous ne sommes en rien des nantis), et qui avons été chassés par les désirs d'expansion de notre voisin.
Ce n'est pas nous qui l'avons agressé! IAF a fait en toute conscience une OPA sur le hangar que nous occupions et nous n'avions pas beaucoup de chance d'obtenir une nouvelle AOT du fait des critères économiques de la mise en concurrence.
Il pouvait le faire bien entendu, rien d'illégal dans sa démarche.
C'est tout de même une décision qui ne montre pas de grandes qualités humaines...
Qu'il continue à se défendre en essayant de nous faire passer pour ce que nous ne sommes pas ou en s'abritant derrière des raisons économiques ou légales, je pense que les lecteurs apprécieront.
Dans tous les cas, il y aura fin décembre plusieurs avions sans hébergement sur l'aéroport de Brest. Aucune solution n'est pour l'instant trouvée, même en déménageant à plus de 100km... Nous sommes dans l'impasse!
Merci de nous soutenir!
L'association des constructeurs amateurs de Brest Bretagne
Nul n'est censé ignorer la loi: c'est un grand principe... sauf que même les juges ne peuvent la connaitre!!!
En France, 10.000 lois actives, 125.000 décrets, plus de 600.000 réglements.
Autrement dit, on va forcément trouver un article de loi qui en contredit une autre....
Pire, sur 800.000 jeunes qui commencent des études supérieures, 250.000 veulent faire du droit (contre seulement 25.000 de la physique et 200.000 du staps). Autant dire que, dans 10 ans, ces futurs juristes voudront "crouter" et on aura une société française paralysée à l'américaine.
Pourtant, gouverner, c'est prévoir, non?
Tempête dans un verre d'eau. Gabriel OLLIVIER et woodplane, ont bien résumé la situation: ne jamais s'endormir sur ses lauriers..
Je remercie ROUVIERE et WOODPLANE pour leurs commentaires.
De la même façon que la valeur d'un homme ne s'apprécie pas par la couleur de sa peau, le comportement d'une entité ne s'apprécie pas par sa nature juridique.
J'invite tous ceux qui le souhaitent à venir à notre rencontre, sans préjugés, pour comprendre qu'il est parfaitement possible d'avoir un comportement conforme aux valeurs associatives tout en ayant des statuts de société commerciale.
Cette invitation est bien entendue valable pour Gil ROY également. Peut-être trouvera-t-il matière à faire un article sur ce phénomène insolite ?
Bons vols à tous.
Gabriel OLLIVIER
Je ne vois pas où la forme de l'entité de statut commercial "pur" ou associatif (qui peut opter pour une option fiscale, ce qui revient "presque" au même) vient déterminer ou justifier un acte hostile envers un voisin.
Si vous ne jugez pas à la couleur de peau, pourquoi vous appuyer sur cette nuance pour justifier une prise de position éliminatoire d'un voisin ?
De mon point de vue, une association se distingue uniquement par l'objectif d'équilibrer ses comptes (absence de but lucratif) et d'accepter le volontariat.
Je maintiens, si le hangar n'est pas récupéré par l'association, par un biais légal, vous allez valoriser pour vos activités commerciales, le fruit de ce bénévolat, quoique vous en dites !
Ne pas faire confiance au voisin qui sous prétexte qu'il en a le droit demande d'expulser l'aéroclub et les constructeurs amateurs.
Comme dit le dicton, avec des amis pareils pas besoin d'avoir d'ennemis :)
C'est peut-être inutiles pour les associations qui ont bétonné (dans les deux sens construction et conventionnellement)) leurs locaux.
Ce débat aura au moins le mérite d'alerter les autres (Merci Aerbz).
Bien souvent ce sont des propriétaires d'aéronefs qui se regroupent en association pour demander une AOT en vue d'y édifier un hangar ou pour occuper un espace.
L'AOT est donc accordée à l'association représentée par une personne morale.
Dans ce cas, lorsque l'AOT est dénoncé ou non reconduit, il est très difficile pour ces usagers de s'y opposer en défendant une cause "associative" ouverte au public, ayant une activité similaire à un aéroclub, par exemple.
Le gestionnaire de l'aérodrome n'y verra qu'un ensemble de particuliers qui hébergent leurs avions sous couvert d'une association.
Les règles étaient connues!
Construire un bâtiment sur le domaine public est possible via une "Autorisation d'Occupation Temporaire".
Vous noterez le mot "Temporaire"!
Cette autorisation est limitée dans le temps, comme un bail.
A chaque échéance il y a renouvellement, ou pas.
Donc, lorsque ceux qui acceptent ce type de contrat en se disant qu'il sera toujours reconduit, se trompent et engagent des investissements en pures pertes potentielles.
Par ailleurs, un gestionnaire d'aérodrome , donc pas un philanthrope, décide d'affecter une surface construite arrivant au terme de l'AOT pour la faire occuper par une société aéronautique qui emploie des salariés et qui va payer un loyer plus élevé, le choix me parait évident pour l'économie et la rentabilité du site.
Cette décision est aussi un argument politique pour justifier de l'utilité des espaces attribués vis-à-vis des entités communales et régionales.
Est ce que les propriétaires du hangar peuvent récupérer leur bien à ce moment là au terme de l'AOT ?
Préambule : je ne suis pas juriste :-)
En fait, c'est plutôt complexe. Consultez les sites spécialisés sur le terrain juridique, et vous y verrez que soit les conventions sont très claires (clause type "remise des ouvrages à l'issue de l'AOT" qui confère le droit de propriété au propriétaire du foncier), soit ça se finit au tribunal, et les décisions sont diverses en fonction des cas particuliers (il y a - a priori - des jurisprudences ?). A l'inverse, le droit commun (hors domaine public) dispose que le bien construit par un permissionnaire rejoint toujours le foncier à l'expiration d'un bail.
Ma question était posée pour savoir si perdu pour perdu les propriétaires ne se vengeraient pas en vendant leur hangar à un ferrailleur qui se paye le démontage avec le prix de la ferraille.
Durée d’AOT +/- infinie !
Certainement pas. C’est le propriétaire du foncier qui décide de la fin du contrat, en général entre 5 et 30 ans sans tacite reconduction et révocable a tout moment pour raison majeure ou impérieuse .
Une AOT peut-être à durée +/- infinie non ?Pourquoi pas dans ce cas ?
Il faut espérer pour les brestois qu'ils avaient bien lu la convention. S'ils peuvent le récupérer, bonjour le coût du démontage-transport-remontage du hangar.
Oui, en principe, sauf close particulière stipulée sur le document AOT.
Bonjour monsieur Roy.
Votre métier est je crois « journaliste ». Vous devriez donc a minima vérifier vos informations avant de les publier.
Mais il sûrement plus confortable de hurler avec la meute.
J’encourage vos lecteurs à se rendre sur le site concurrent AéroVFR pour prendre connaissance de ma réponse à l’agression médiatique à laquelle se livrent vos « gentils protégés ». C’est très instructif.
Je suis le dirigeant fondateur d’IAF et je suis très fier de ce que cette école a apporté à de très nombreux jeunes (et moins jeunes) pilotes, très fier aussi d’être parfaitement en règle sur le plan du droit et des contributions de notre école au budget de l’aéroport et de l’Etat.
On ne se méfie jamais assez des manipulateurs, monsieur Roy...
Dallas à Brest en résumé.
Monsieur Ollivier aime a être en règle sur le plan du droit,et contribuer au budget d'entreprises privées et je l'en félicite.
C'est sans doute pour cette raison qu'il a récemment attaqué en justice,pour concurrence déloyale,L'aéroclub du Finistere(dont il fût le président peu de temps),ainsi que la Fédération Française des aéroclubs,réclamant au passage 250 000 Euros sur le compte de l'Aéroclub et de la Fédé.
Procès qu'il a perdu en première instance,puis en appel.
Mais il faut reconnaître qu'il a ainsi contribué au budget de trois cabinets d'avocats,et ce,en grande partie,au détriment des actionnaires d'IAF.
Brillante leçon d'Economie donnée par un grand philanthrope connaisseur du droit...
Jean-Pierre Regnault
Responsable départemental du RSA
Gérant de la SCI "Hangar Amateur"
Constructeur amateur (CP80 F-PYSA,Kurun F-PNJP)
Quelle information de Mr Roy dans cet article n'est pas factuelle ?
Vous devriez lire tous les messages, sans biais, ni position de victime M Ollivier...
En simple spectateur et pas du tout sur place, voici ce que je lis.
Vous êtes un voisin dynamique du club de passionnés constructeurs amateurs.
Ce que j'imagine d'un voisin, ce sont des relations équilibrées et constructives, qui ne mettent aucunement en péril les activités de l'un des deux "voisins".
Or là manifestement, vous avez profité d'une faiblesse de ces Messieurs très tranquilles (passionnés) pour entrer dans "leur" local, construit de leur mains d'une manière légale certes, mais rien des infos qui me parviennent, ne transcrivent une relation de voisinage claire. Pourquoi ?
Si vous formez des pilotes, certainement de manière très sérieuse, la relation avec ces passionnés qui défendent la possibilité de voler sur sa propre machine d'une manière peu coûteuse, aux antipodes des futurs pros qui alimentent votre structure, sont de puissants vecteurs de vulgarisation, desquels vous avez profité, sans converser avec eux, sans leur donner de solution de replis.
Pourquoi, dans votre réponse, donner cette l'impression d'une attitude défensive et pas du tout consensuelle - locale ?
Quel titre ?
Du rêve à la réalité ou
Quelques Messieurs trop tranquilles (je ne parle pas des Femmes, ce serait trop) !
Au mêmes causes les mêmes effets : tout va bien et on ne bouge rien... et caramba, un jour l'heure est arrivée : télescopage du rêve (je vole, je vois le monde de haut) face à la réalité (dure, mais pas si étonnante que ça).
On peut râler ou maugréer, la société bouge et avance, partout dans tous les domaines et règles du vivre ensemble.
Celle-ci et d'autres expériences devraient nous faire non seulement réfléchir mais agir : les fermetures de Sallanches, l'ambiance d'Aix les milles (sécuriser les accords et créer un modèle éco spécifique aux associations), le tintamarre des riverains (motorisation + hélices - mobilisation locales pour démocratiser l'activité), les anti-collisions (digitalisation des cockpits)... que nous faut-il encore pour nous mettre en mouvement ?
Et tout cela est DE NOTRE FAIT !
Tout le monde le fait, et le fait vivre : le VTT, le trail, le Vol Libre,... par exemple, qui doivent partager l'usage d'espaces naturels.
Ne suis-je pas entrain de préconiser un programme de l'action des fédérations...
C'est peut-être pas facile de faire bouger les anciennes générations, mais patatra encore, où sont les jeunes ?
(Ils font voler leurs drones, entre autre, et ils font du VTT, du Trail, du Parapente...). Tient donc ?