Le secteur de l'aviation civile est un environnement complexe qui représente un véritable biotope du droit pénal qui touche aussi bien le passager que le chef pilote et jusqu'au télé pilote. © Fabrice Morlon / Aerobuzz.fr
Les éditions Cépaduès publient un ouvrage d'une centaine de pages qui réussit la synthèse du droit aérien en France. A l'aide de nombreux exemples, les auteurs, le colonel Johann Gojkovic-Lette et Grégory Houillon, alertent les dirigeants d'aéro-clubs, de compagnies aériennes ou les télé pilotes sur les situations d'infractions assorties des peines encourues. De quoi être mieux informé et ainsi plus vigilant.
L’adage qui dit que « nul n’est censé ignorer la loi » relève littéralement de la fiction juridique, tant il est impossible, même au plus zélé des juristes, de connaître l’ensemble des textes législatifs. Et l’aviation civile ne déroge pas à cette règle : une pléthore de conventions, d’articles du Code pénal pointant autant d’infractions de droit commun que d’infractions propres au secteur aérien sont à l’œuvre dans un environnement complexe.
De manière à assurer à la fois la sécurité des personnes et...