arton290
L’aviation verte fait irruption au Sénat dans le cadre du projet de loi de finances 2010.
Le sénateur des Hautes-Alpes Pierre Bernard-Reymond est intervenu le 24 novembre 2009, au Sénat, à l’occasion du débat sur la loi de finances publiques 2010. Il propose que la TVA sur les aéronefs à propulsion électrique soit ramenée de 19,6% à 5,5% afin d’aider à leur développement.
Cet amendement a été soufflé au sénateur par l’APAME, Association de promotion des aéronefs à motorisation électrique qui a vu le jour dans les Hautes-Alpes, du côté d’Aspres-sur-Buëch. Il est le résultat d’un travail intelligent de lobbying. Même si l’amendement a peu de chance d’être voté, il crédibilise encore la démarche de l’APAME dont l’un des projets vient d’être labellisé par le pôle de compétitivité Pégase destiné à soutenir le développement du secteur aéronautique et spatial en Provence Alpes Cote d’Azur.
Gil Roy
Devant la commission d’enquête visant à établir les freins de la réindustrialisation de la France,… Read More
L’Académie de l’Air et de l’Espace, organise, les 12 et 13 novembre 2025 dans les… Read More
Il y a 15 ans, Textron Aviation poursuivait la success story de la famille CJ… Read More
Jusqu'à présent, la classification des turbulences était surtout basée sur les sensations individuelles. Des chercheurs… Read More
Airbus qui s’est fixé de livrer 820 avions commerciaux en 2025, en a livré (que)… Read More
Edeis se voit confier la gestion déléguée de l’Aéroport du Pays d’Ancenis par la Communauté… Read More
This website uses cookies.